Texte de Lois

Article 1: Sur la remise en cause de la citoyenneté

1.1 Les meurtres, Kidnappings et tout autres types d' atteintes à la santé physique et mental d' un Citoyen sera réprimandé par un passage devant les Aeropages. Le suspect encourera une peine de prison pouvant varier entre 4 et 10 jours, une amende dont la somme payé devra remboursé les soins attribuer à la victime (si mort de l' individus, les Aeropages verseront l' amende à la famille de la victime). L' accusé perdra ses droits de citoyen et après sa peine de prison sera bannis de l' empire Grec.

1.2 Le vol, la corruption et tout type d' arnaque financière sera considéré comme grave puisque affaiblissant l' empire. Ces types d' infractions seront réprimandés par des peines de prisons pouvant varier entre 2 et 6 jours, une amende dont la somme a payé sera plus élevée que la somme dérobée. Une perte des droits de citoyenneté pour une durée determiné par la cours en fonction de la gravité du vol.

1.3 Le manquement au devoir de citoyen (refus de voter, d' integrer la Boulè après le tir au sort, etc...) et le manquement au devoir d' Archonte, Aeropages, de bouleute et d' Hélieute seront considérer comme des refus d' integrer l' empire Grec et seront considérer comme des trahisons. Les accusés seront passible d' une perte des droits de citoyens et suivant la gravité de l' acte d' un bannissement pur et simple de l' empire.

1.4 La demagogie est dangereuse, si celle ci est décelé chez un citoyen trop désireux de s' approprier le pouvoir, le procureur aeropage devra demander l' avis aux citoyens de mettre le dit démagogue en procès, celui ci risquera la perte de ses droits de citoyens.

1.5 La démagogie est punis pour éviter la monté au pouvoir d' un homme trop désireux d' en avoir. De la même manière que nous punissons la démagogie et pour les mêmes raisons, le cumul des mandats sera interdit et passible de la perte des droits de citoyens, ainsi que du bannissement de l' empire.

1.6 La révolution est la principale ennemie de la démocratie. Se révolter c' est ne pas accepter le choix du peuple dans son vote. Tous doit être fait pour préservez la démocratie. Tout est fait pour eviter qu' elles soient nécéssaire. Celui qui se révolte encoure une peine de prison, une amende allant jusqu' a 500 statères, un bannissement de l' empire et la perte de ses droits de citoyens.

1.7 Chaque pouvoir doit se contenter d' appliquer ses fonctions et uniquement les fonctions qui lui sont attribué. Afin de s' assurer de la séparation des pouvoirs, aucun magistrats exercent un pouvoir quelconque ne peut faire appliquer une action dont il n' a pas la charge. Si les citoyens désirent proposer un projet ou donner leurs idées ils ne peuvent que ce plier au bon vouloir de l' institution légal qui exerce la charge nécessaire. Celui qui ose s' approprier un pouvoir risque la perte de ses droits de citoyens.

1.8 Les trahisons à l' encontre de la démocratie, des institutions et de leurs magistrats, traduite par des complots ou l' application de ceux ci sont punis d' une peine de prison de 5 jours, d' une amende allant jusqu' a 400 statères et de la perte des droits de citoyens. S' il y' a récidive, le traitre doit quitter l' empire.

Article 2: Sur les peines attribuer aux non-citoyens

2.1 Tout non citoyen reconnu en train de battre un citoyen Grec encourera une forte peine d' amende et de prison et sera immédiatement bannis de l' empire Grec.

2.2 Tout métèque, serviteur et esclave reconnus en train de porter une arme sera passible d' une peine de prison d' un jour et de 100 statères d' amende.

2.3 Tout métèque, serviteur et esclave reconnus en train de voler sera passible d' une amende équivalent au double de la somme volé.

2.4 Si un coupable resquille, il se verra infliger le double de sa dernière peine en plus de la peine à laquelle il aura été condamné et s' il resquille une troisième fois, il sera bannis de l' empire.

2.5 Lorsqu' un métèque, serviteur ou esclave se voit infliger une peine qu' il ne peut payer, il se voit forcer de devoir une dette à l' Etat qu' il devra payer à son rythme petit à petit.

2.6 Lorsqu' il est prouvé qu' un homme abuse de la loi de l' article 2 alinéa 2.5 il est condamné à l' esclavage forcé pendant 5 jours.

Article 3: Sur la liberté du culte

3.1 Chacun sait que Zeus est le maître de l' Olympe, qu' il est aimé d' Héra et qu' il est secondé par Arès, Hadès, Dyonisos, Athéna, Déméter, Aphrodite, Hermès, Apollon, Poséidon, Artémis, Héphaïstos et Héstia. Il en sera toujours ainsi et chaque citoyen qui remettra en cause les pouvoirs divins de ceux ci sera puni d' une peine d' amende variant entre 10 et 100 statères suivant les dires pour la première fois, s' il récidive, il sera chassé de l' empire Grec.

3.2 Les Archontes, en collaboration avec les prêtres de l' empire pourront déclarer certaines journées fêtes en l' honneur d' un des dieux sités dans l' article 3 alinéa 3.1. Tous citoyen manquant un jour de fête tel ou travaillant ce jour sera immédiatement emmené devant l' Héliée et risquera 50 statères d' amendes maximum. S' il récidive, il risque de perdre ses droits de citoyens.

3.3 Les prêtres de l' empire sont les seuls à pouvoir remettre en question des ouvrages du passés sur la religion, tout homme se risquant à le faire sans ocupé cette fonction risquera une peine d' amende pouvant aller jusqu' a 50 statères et une peine de prison s' il récidive.

3.4 Les prêtres sont les représentants de nos dieux sur terre, tout acte de violence, physique, verbale ou morale contre l' un d' eux est passible du bannissement immédiat de l' empire ainsi qu' a une peine d' amende allant jusqu' a 500 statères.

3.5 En dehors des alinéa 3.1, 3.2, 3.3 et 3.4 de l' article 3 chacun est libre de penser ce qu' il veut, tant qu' il ne remet pas en cause la religion officiel de l' empire, dans l' article 3.1 il est dit que les citoyens doivent être croyant mais ce sont les seuls à avoir le privilège d' être emmener sur la bonne voie. Tout non citoyens qui se consacre à un autre culte ne doit pas être accusé de quoi que ce soit sauf si celui ci ne respecte pas les alinéa 3.3, 3.4 et 3.5 de l' article 3. L' article 3.5 consiste à empécher un non croyant de propager une religion nouvelle et d' emmener le peuple dans une fausse voie. Tous non citoyens se permettant de croire en une autre croyance ne devra pas le faire savoir, tout acte allant contre cette loi sera punis d' une peine d' emprisonnement plus ou moins fortes et de 200 statères d' amendes au maximum.

Article 4: Sur la transparrence des affaires d' Etats:

4.1 Le pouvoir executif est le plus important mais aussi le plus dangereux dans la prospérité de l' empire. Il devra donc faire un bilan toutes les deux semaines devant l' Ecclesia portant sur l' etat des finances et des relations exterieurs. Si celui ci s' avère catastrophique et met en danger la prospérité de l' empire, l' Ecclesia peut demander une motion de censure à l' encontre du pouvoir executif et l' election, dans l' heure de nouveaux magistrats.

4.2 Pendant une guerre, le pouvoir militaire se doit de faire un bilan chaques semaines portant sur les avancées ou les defaites de nos troupes, ainsi que sur le nombre de morts des deux camps. Ci ce bilan s' avère trop grave, une motion de censure pourrat être voter tandis que l' empereur décidera des stratèges à instauré d' urgence. Ce decret prend fin en même temp que la guerre ou est voter immédiatement d' autres magistrats militaires.

4.3 Le pouvoir legislatif se doit d' informer le peuple immédiatement après le vote d' une loi par les magistrats. Le pouvoir legislatif n' a pas le droit de faire une loi favorisant un pouvoir par rapport à un autre ou étant promulguer dans un interet personnel. Il n' a pas non plus le droit de voter de loi restreignant la liberté des citoyens et il ne peut modifier le texte de loi en vigueur. Seul l' Ecclesia peut décider de l' abolition d' une loi. Si le pouvoir legislatif ne respecte pas l' article 4 alinéa 4.3, il peut passer devant les aeropages et encourir une peine d' amendes ainsi que la perte de ses droits de citoyens et ainsi la fin de son mandat.

4.4 Le pouvoir Judiciaire doit permettre à tous d' assister aux procès dont il s' occupe. Chaque citoyen doit pouvoir assister au procès d' un accusé afin de pouvoir garder à l' oeil ce pouvoir. un juge, un procureur et un avocat ne peuvent prendre en charge des proches avec qui ils entretiennent des relations personnels. Si il est prouvé que cette lois est brave, l' accusé risque la prison et la perte de ses droits de citoyens.

4.5 Si les 4 pouvoirs situés au dessus refuse à un moment quelconque la publication des bilan ou la surveillance de l' Ecclesia, ils encourent la pertes des droits de citoyens ainsi que le bannissement de l' empire.

Article 5: Sur les devoirs du peuple Grec

5.1 Afin que chacun participe à la grandeur de l' empire, les citoyens grecs, les serviteurs et les métèques se doivent de payer un impot de 15 statères à l' Etat.

5.2 Lorsque les caisses de l' empire sont au négatif, les citoyens romains se doivent d' aider celui ci pour redresser les finances. Ainsi, un don à l' empire doit être versé par chaque citoyen (il doit être d' au moins 10 statères) chaque fois que les archontes annonce un bilan des finances dans le négatif. Tous citoyens qui ne respectera pas cet alinéa se verra punis d' une amende équivalent au double de la somme minimum à donner (20 statères).

5.3 Lorsque la démocratie est attaqué par une armée exterieure et donc mise en danger, tous les citoyens ont le devoir de prendre les armes pour la proteger. Le refus de guerroyer pour une cause aussi juste que celle de la liberté et du pouvoir au peuple est considéré comme une trahison et est puni par le bannissement de l' empire et la confisquation de tous les biens de l' accusé (Les RPs de vieillards ou de jeunes enfants ne sont pas concerné par cette loi).

5.4 Tous les citoyens se doivent de prendre connaissance et de respecter la loi. Chaque individus habitant en Grèce se doit de se soumettre à ses règles.

5.5 Tout citoyen grec, est dans l'obligation
de faire une période minimale d'une semaine dans l'armée pour servir
l'empire et l'empereur. Si les stratèges, désigné pour vérifier le bon respect de cette loi, indique qu' il ne le fait pas, il pourra subit une
amende entre 50 et 150 statères (Les RPs de vieillards ou de jeunes enfants ne sont pas concerné par cette loi).

5.6 Chaque citoyen grec, qui ne pourrat pas
payer ses impôts, devra les payers en s'enrolant dans l'armée le nombre
de semaines suffisantes pour pouvoir rembourser sa dette à l' Etat (Cette fois les RPs de vieillards et de jeunes enfants sont aussi concerné).

ce texte est trés bien, il est valable dans tout les empires?

Il va falloir que vous voyez avec vos empereurs et pharaons respectifs.

oui mais je voulais dire que votre déclaration s'affiche pour tous y compris les non-grecs

Arg je vais arranger ça !

Puisque dans ce texte religion et politique semblent liés, peut-être serait-il bon de codifier les relations entre ces deux domaines.



Il serait également judicieux de prévoir un système permettant la modification, du corpus legislatif.


J'en profite pour proposer la création d'institutions permettant de veiller au respect dudit corpus.

Ajout de l' Article 4 (ou de la transparrence de l' Etat) et 5 (ou des devoirs du peuple).

Acceptez vous mon emperuer de rajouter les articles 4 et 5 dans le texte de lois officiels (ainsi que l' alinea 1.5) ?

Bien sur !

Il faut savoir alors qu' en vertu de l' alinea 1.5 vous ne pouvez conservez tous les pouvoirs comme c' est le cas et que la democratie doit être instauré au plus vite.

Ca te dit que je te nomme Propréteur, tu pourras choisir les lois et les rentrées par le biai du formulaire adéquat ?

J' accepte, refuser une tel proposition c' est refusé d' aider la Grèce !

Ajout de l' alinea 1.6

Voilà qui est fait !

ajout de l' alinea 5.2

Le titre de propréteurs n'est-il pas d'origine romaine ? Ma mémoire défaille à ce sujet.

Parfait.

Il me vient d'autres idées à l'esprit: faire un article diéfférent pour chaque pouvoir, ou au moins pour la constitution des lois.

Voici mes propositions au sujet des peines judiciaires:


Le système judiciaire doit obéir à six principes:


-publicité: la loi est publique, autrement dit elle doit être publiée et connue de tous (cela est déjà précisé dans le texte de loi actuel)

-non-rétroactivité et légalité: une loi promulgée un lundi, par exemple, ne peut occasionner la condamnation d'une personne ayant enfreint cette loi un dmanche, c'est-à-dire avant que la loi ne soit promulgée. Ce principe peut connaître de très rares exceptions en cas de crimes horribles et nouveaux mais non prévus par la loi. En fait toute peine doit être appliquée uniquement selon la loi.


-proportionnalité des peines: la peine doit être à la mesure du crime: un voleur de pommmes ne doit pas être puni comme un assassin d'enfants.

-promptitude: il n'est pas juste de punir un coupable trop longtemps après les faits, sauf en cas particuliers très graves.

-nécéssité: le châtiment en cas de crime doit être chose certaine, inévitable: une peine modérée mais inévitable reient davantage les actes criminels qu'une peine atroce mais évitable. Autrement dit, si les peines ne doivent pas êtres trop cruelles, le châtiment doit être inévitable.

-humanité: les peines ne doivent pas être trop cruelles, ni barbares, ni inhumaines:non seulement une telle cruauté est inutile, mais en plus il convient bien de séparer vengeance et justice.

Justice n'est pas vengeance c'est pourquoi nous nous devons d'éviter les peines trop cruelles.




D'autre part, il convient de réglementer le système de constitution des lois, autrement dit il nous faut une loi supérieure qui règle les conditions a priori de la loi. Cette "Loi Fondamentale" devra aussi préciser les conditions de sa propre modification.




Proposition: la "Loi Fondamentale" est préparée par un conseil composé des membres de la Boulê actuels, de l'empereur, des membres de l'Héliée et de l'Aéropage. Elle est soumise à l'Ecclesia qui doit l'accepter à la majorité des quatre cinquièmes pour la valider. L'Ecclesia peut aussi demander sa modification à la simple majorité, voire proposer des articles qui devront avoir été validés à la majorité des trois cinquièmes auparavant.


Un magistrat où l'Ecclesia (à la simple majorité) peut demander la modification de la Loi Fondamentale par les pouvoirs judiciaires, législatifs et par l'Empereur (les trois en même temps). Toute demande de modification doit être validée simultanément à la majorité des trois cinquièmes par la Boulê et à la simple majorité par l'Ecclesia.


La Loi Fondamentale stipule le respect de principes tels que les six exposés ci-dessus.

Elle devra préciser quand, où, comment, par qui et dans quelles circonstances la loi peut-être écrite, abrogée, modifiée, acceptée.

Ajout de l' alinéa 1.7

Edit: Ajout de l' alinéa 1.8; 5.3 et 5.4

Ajout de l' alinéa 5.5 et 5.6, merci à Franky.

Il n'y a pas de quoi

Je viens de voir des offres d'emplois pour serviteur avec un salaire de 1.
Je pense qu'il faudrait ajouté une loi sur l'esclave qui fixe des salaires minimun pour l'embauche.

Je propose qu'il n'y ait pas de salaire minimum, mais que le maître ait le devoir de pourvoir aux besoins essentiels de son esclave.