Les lois provisoires Impériales

LES LOIS IMPERIALES :

LIVRE I : DE LA CONSTITUTION

Op.1. : Du gouvernement de l'empire.

Article 1.
L’unité de l'empire romain prévaut sur son Empereur.

Article 2.
L'empire est régit par un système "impérial".

Article 3.
L'empereur romain est le suzerain et l’autorité suprême de l'empire romain.

Article 4.
L'empereur est nommé par hérédité parmi les membres les plus proche de la famille de l'ancien empereur.

Article 5.
L'empereur est secondé par les magistrats impériaux.

Article 6.
Le sénat a pour objectif de promouvoir la grandeur et la puissance de l'empire, de permettre à chacun d'être entendu auprès de l'administration et d'assurer la prospérité de l'empire.

Article 7.
L'empereur peut abdiquer, comme ses magistrats démissionner, pour raisons impératives et sérieuses.

Article 7.1.
Un nouvel Empereur sera nommé parmi la famille proche de l'ancien empereur.

Article 7.2.
Le magistrat démissionnaire sera remplacé par un candidat qui se sera déclaré aupret de l'empereur. Le sénat aura droit de regard sur le candidat choisie par l'empereur et s'il le faut le sénat pourra imposer un autre candidat à l'empereur. Cette décision sera prise à la majorité asbolue des voix.

Article 8.
Une motion de destitution contre un magistrat peut être demandée si elle recueille au moins 10 signatures de sénateur.
Cette motion n’est adoptée qu’en cas de 10 votes positifs.
Un Magistrat peut être destitué en cas de:
- Trahison envers l'empire.
- Absence longue et injustifiée (4 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
- Utilisation de ses pouvoirs de Magistrat à des fins personnelles.
- Non-respect des Lois Impériales.

Article 9.
Les postes clefs de l'empire sont attribués par l'empereur ou par élection.
Les postes clefs sont :

Article 9.1.
Le Questeur Impérial s’occupe de la gestion des fiances de l'empire au niveau civil, ainsi que des biens et possessions de celui-ci. Il s’occupe également de tout ce qui a trait au commerce extérieur.

Article 9.2.
le général est chargé de diriger l’armée régulière de l'empire.

Article 9.3
Le questeur militaire est chargé du recrutement et de la paye de la garde prétorienne, qu’il affecte à la protection de Rome.

Article 9.4
Le Préteur (juge) est chargé de rendre la justice sur l'empire selon les lois en vigueur.

Article 9.5.
L'édile (procureur) est chargé de mener les procès pour les parties civiles et le comté.

Article 9.6.
Le Grand ambassadeur est le chef de la diplomatie extérieure. Il dirige la chancellerie.

Article 10.
Le cumul des mandats est interdit

Ces lois rentre en vigueur dès maintenant.

Op.2. : Des élections.

Article 1.
Les citoyens de Rome élisent les questeurs à la proportionnel parmi les citoyens en lices pour un mandat de 60 jours.

Article 2.
Le Sénat peut choisir un magistrat provisoir en cas de démission de l'un d'eux par un vote majoritaire.

Article 3.
La gestion des différents domaines est déléguée par l'empereur aux magistrats.
Les magistrats sont élus par les citoyens de Rome à la majorité pour un mandat de 60 jours.

Op.3. : Du pouvoir législatif de l'empire.

Article 1.
L’unité du l'Empire romain prévaut sur l'empereur et le sénat.

Article 2.
L'empereur ainsi que chacun des magistrats peuvent proposer en débat au sénat l'ajout, l'amendement ou l'abrogation d'une loi ou arrêté; l'ajout, l'amendement ou la suppression d'un point de la Constitution.
- Les débats ne doivent pas excéder une semaine.
- Suite au débat, l'ajout, l'amendement ou l'abrogation d'une loi, d'un arrêté ou d'un point de la Constitution peut être soumis à un vote au sénat.
- Chaque membre du sénat dispose d'une voix dans les votes proposés.
- Un vote dure 4 jours. Il ne peut être validé que si la majorité des membres du sénat se sont prononcés. La majorité, prononcée permet de valider un nouveau texte et l’application d’une loi ou d'un arrêtés.
- Les lois et arrêtés sont exécutoires un jour franc après leur promulgation, ils n’ont pas d’effet rétroactif
- Une fois votés, la Loi, l'arrêté ou le point de la Constitution doit être signé par l'empereur.

Article 3.
Les magistrats doivent déclarer leurs absences à l’avance et nommer un mandataire pour les remplacer lors des votes. Celui-ci ne doit pas être le même que celui que l'empereur nomme pour reprendre sa fonction.

Article 4.
Pour la protection de l'empire et par mesure d’urgence, des lois ou arrêtés temporaires peuvent être pris et auront force de loi s’ils obtiennent une majorité de voix favorables parmi le nombre de votants au sénat, si une situation extraordinaire l’exige (grave crise économique, guerre,…) et ce pendant toute la durée de cette situation.
L'empereur peut quand il le souhaite faire les actions susnommé sans l'aval du sénat.

Article 5.
Toute loi édictée par l'empereur s’applique de plein droit dans l'empire romain et prévaux sur les lois sénatoriales.

Article 6.
Chaque sénateur est en mesure de pouvoir proposer une loi. Celle ci devra être déposée au sénat et devra être discutée et votée par le sénat dans un délai de 10 jours.

Article 7.
Le juge a le devoir de juger lorsqu’une affaire où un tiers ou l'empire a subi un dommage et que la loi est obscure ou lacunaire. Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Sa décision de justice fera alors jurisprudence. Ce qui signifie, que dans un cas similaire, sa décision fera force de loi. Du moins jusqu’à ce que l'empereur et le sénat décident de passer une loi éclaircissant la situation.

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